Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme numérique Brumélysse, exploitée par Brumélysse SAS, société dont le siège social est situé au 12 avenue des Oliviers, 75009 Paris, France.
1. Acceptation des conditions
En accédant à la plateforme Brumélysse ou en soumettant une demande d'accès, vous acceptez sans réserve les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation de la plateforme et du site brumelysse.com.
2. Description du service
Brumélysse est une plateforme numérique intelligente qui propose des outils d'analyse d'informations, d'organisation de données, de production d'insights structurés et d'automatisation de certaines tâches numériques. L'accès à la plateforme est soumis à une demande préalable examinée par l'équipe Brumélysse.
3. Accès à la plateforme
L'accès à Brumélysse est conditionné à la validation de votre demande par l'équipe. Brumélysse SAS se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute demande d'accès sans avoir à motiver sa décision. L'accès est personnel et non cessible.
4. Utilisation acceptable
Vous vous engagez à utiliser la plateforme Brumélysse de manière conforme à sa destination et aux présentes conditions. Il est notamment interdit de :
- Utiliser la plateforme à des fins illicites ou contraires à l'ordre public
- Tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes ou données de Brumélysse
- Transmettre des données malveillantes ou nuisibles au fonctionnement de la plateforme
- Reproduire, distribuer ou exploiter commercialement le contenu de la plateforme sans autorisation
- Usurper l'identité d'un autre utilisateur ou de Brumélysse SAS
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant la plateforme Brumélysse (interface, contenus, outils, marques) sont la propriété exclusive de Brumélysse SAS ou de ses partenaires et sont protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
6. Limitation de responsabilité
Brumélysse SAS s'efforce de maintenir la plateforme accessible et fonctionnelle, mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue. La plateforme fournit des outils d'aide à l'analyse et à l'organisation de l'information ; les résultats produits sont fournis à titre indicatif. Brumélysse SAS ne saurait être tenue responsable des décisions prises sur la base de ces résultats.
7. Modification des conditions
Brumélysse SAS se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il appartient aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.
8. Résiliation
Brumélysse SAS peut suspendre ou résilier l'accès d'un utilisateur à la plateforme en cas de manquement aux présentes conditions, sans préavis et sans indemnité.
9. Droit applicable
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Paris, sauf disposition légale contraire.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, contactez Brumélysse SAS : 12 avenue des Oliviers, 75009 Paris, France — [email protected] — +33 1 45 67 89 10.